Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PALET VENDEEN
OUEST FRAIS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3710486
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2030
LE PALET VENDEEN de OUEST FRAIS DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE PALET VENDEEN

Déposée le 4 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST FRAIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PALET VENDEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST FRAIS DISTRIBUTION domicilié(e) parc Activités Sud Loire - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 651 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUEST FRAIS DISTRIBUTION, M. AUMAND Philippe domicilié(e) parc Activités Sud Loire - 85600 - BOUFFERE - France.

La marque LE PALET VENDEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PALET VENDEEN arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

OUEST FRAIS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT VENTRE A CHOUX , LE RICOCHET , COEUR VENDEEN


OUEST FRAIS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - parc Activités Sud Loire - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 422651604


OUEST FRAIS DISTRIBUTION, M. AUMAND Philippe - parc Activités Sud Loire - 85600 - BOUFFERE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728145 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.